Confidentialité, cookies et mesure d'audience

Aucun cookie

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur publicitaire, aucun bouton de réseau social, aucune régie. Il ne charge ni Google Analytics, ni pixel de mesure tiers.

Quelques exceptions techniques, qui ne quittent jamais votre appareil et ne sont lues par personne d'autre que votre navigateur : le thème choisi (clair ou sombre), vos six dernières recherches, la connexion à votre compte si vous en avez un, la visite guidée déjà vue et les champs du cartouche de vos pièces graphiques, gardés dans le stockage local. Vous pouvez les effacer en vidant les données du site dans votre navigateur.

Ce qui est mesuré

Comme tout serveur web, notre hébergeur (Firebase Hosting, Google Cloud, région Europe) enregistre chaque requête : date et heure, page demandée, code de réponse, taille, page d'origine, type d'appareil et de navigateur, et adresse IP. Cela sert à deux choses : savoir si le service fonctionne, et compter les visites par page et par région.

Durée de conservation : 30 jours. Aucune de ces informations n'est croisée avec un compte, ni revendue, ni transmise à un tiers. Nous n'établissons aucun profil de navigation.

Notre mesure d'audience, sans cookie

Pour savoir quelles pages et quelles communes intéressent, le site enregistre des événements anonymes dans sa propre base (Firebase, Google Cloud, Europe) : la page vue, le site d'où vous venez, téléphone ou ordinateur, la langue et le fuseau horaire de votre appareil, et l'objet consulté (une commune, une référence cadastrale, un type de rapport). Aucune adresse IP, aucun identifiant durable, aucun texte de recherche n'y figure. Un numéro tiré au sort, gardé le temps de l'onglet puis effacé à sa fermeture, permet de compter des visites plutôt que des clics.

Ces événements sont lus par 91STUDIO seulement, et effacés au-delà de 13 mois. Si votre navigateur exprime un refus (« Do Not Track » ou « Global Privacy Control »), rien n'est enregistré.

Sur la carte et le LiDAR : votre adresse IP et votre position

La carte et le LiDAR sont réservés aux comptes, sauf le lien d'une vue LiDAR envoyé par un compte, qui ouvre cette vue seule pendant 30 jours. Quand vous ouvrez ces pages, avec ou sans compte, nous enregistrons votre adresse IP, la ville, la région et le pays qui lui correspondent, votre fournisseur d'accès et la position donnée par le service GeoJS, que votre navigateur interroge lui-même. Cela sert à savoir qui accède au service et à repérer un usage anormal. Ces données sont lues par 91STUDIO seulement et effacées au-delà de 13 mois. Vous pouvez en demander l'accès ou l'effacement à contact@91studio.fr, ou vous y opposer ; un navigateur qui exprime un refus (« Do Not Track » ou « Global Privacy Control ») n'envoie rien. Sur les pages publiques, la localisation s'arrête à la ville, sans adresse IP.

Si vous créez un compte

Un compte gratuit garde vos projets et vos terrains suivis ; certains outils sont réservés aux abonnés. Il est géré par Firebase Authentication (Google Cloud) : nous gardons votre adresse e-mail, votre nom si vous passez par Google, la date de création et de dernière visite, la version des conditions générales acceptée, les projets et terrains que vous suivez, et l'historique de vos recherches (les critères choisis et le nombre de résultats), pour que vous puissiez les relancer. La connexion se fait par un lien envoyé par e-mail, par Google ou par un mot de passe : celui-ci est gardé par Firebase sous une forme chiffrée, jamais lu par 91STUDIO.

Ces données servent à faire fonctionner votre compte et sont lues par 91STUDIO seulement ; elles ne sont ni revendues, ni utilisées pour de la publicité. Elles sont gardées tant que le compte existe. Un compte sans connexion pendant 6 mois est supprimé, avec son historique ; un e-mail vous prévient 15 jours avant, et il suffit de vous reconnecter pour le garder. Vous pouvez supprimer votre compte et tout son historique vous-même, depuis le bouton « Mon compte » de la carte.

Si vous décrivez un projet

Le formulaire transmet à 91STUDIO votre nom, prénom, téléphone, adresse e-mail vérifiée et description du projet, afin de répondre à votre demande. Le brouillon est conservé dans le stockage de cet onglet et effacé après confirmation de l’envoi. Le message est adressé à contact@91studio.fr. Vous pouvez demander son accès, sa rectification ou son effacement à cette même adresse.

Les dirigeants des sociétés

Pour un terrain qui appartient à une société, un permis déposé par une société, ou une vente dont le vendeur ou l'acheteur probable est une société, le site peut afficher ses dirigeants : nom, prénoms, année de naissance et qualité (gérant, président…), puis les autres sociétés que dirige la même personne. Ce sont des données de personnes physiques. Elles viennent de l'Annuaire des entreprises (API Recherche d'entreprises de l'État : répertoire Sirene de l'INSEE et Registre national des entreprises de l'INPI, registre public), qui les publie déjà. L'annuaire donne aussi le mois de naissance et la nationalité : nous ne les affichons pas et ne les gardons pas.

Pourquoi : identifier l'interlocuteur d'une société propriétaire ou pétitionnaire, pour le travail de l'agence d'architecture. Base légale : l'intérêt légitime de 91STUDIO (article 6, paragraphe 1, f du RGPD). Qui les voit : sur le site, les abonnés et l'équipe 91STUDIO, à adresse confirmée (depuis le 25 octobre 2026) ; les visiteurs et les comptes gratuits ne les voient pas. L'outil dirigeants du serveur MCP est réservé à l'équipe depuis le 14 octobre 2026 : sans la clé de l'agence, il n'apparaît pas dans la liste des outils et un appel répond « Outil inconnu ». Combien de temps : les réponses de l'annuaire sont gardées en cache 30 jours au plus (serveur de l'agence, et base Firestore du projet, Europe) ; passé ce délai, elles ne sont plus lues. Elles ne sont ni revendues, ni croisées avec les comptes ou la mesure d'audience.

Si l'annuaire a enregistré une opposition à la diffusion (statut « diffusion partielle » du répertoire Sirene), il masque le nom, les prénoms et la naissance des dirigeants : le site ne les affiche pas et ne les garde pas. L'INSEE décrit la démarche et ce qu'elle masque selon la forme de l'entreprise : Demander la modification de son statut de diffusion. Pour ce que nous gardons à votre sujet, voir « Vos droits ».

Les cartes et les services appelés

Afficher la carte suppose d'appeler des services publics, qui voient alors votre adresse IP : l'IGN (fonds de plan, photo aérienne, cadastre, altimétrie, zonage d'urbanisme), le BRGM pour les risques naturels, et la NASA pour les lumières nocturnes. Les bibliothèques de carte et de 3D sont servies par ce site lui-même. Ces appels sont nécessaires au fonctionnement ; ils ne posent pas de cookie de notre fait.

Les données publiées

Les ventes viennent des Demandes de valeurs foncières de la DGFiP. Conformément à l'article R112 A-3 du Livre des procédures fiscales, elles ne portent aucun nom de personne, et les ventes une à une ne sont pas ouvertes aux moteurs de recherche. Les autorisations d'urbanisme viennent de Sitadel : le nom du demandeur n'est affiché que s'il s'agit d'une société, jamais d'un particulier. Les propriétaires viennent du fichier des personnes morales de la DGFiP : des sociétés et collectivités, jamais un particulier. Le vendeur et l'acheteur probables d'une vente ne sont nommés, pour les abonnés, que s'il s'agit d'une société (fichier des personnes morales de la DGFiP) : un vendeur ou un acheteur particulier n'est jamais nommé. Les seules personnes physiques nommées sur le site sont les dirigeants de sociétés décrits plus haut, pour les abonnés.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement des données qui vous concernent, ou vous opposer à leur traitement, en écrivant à contact@91studio.fr : cela vaut pour votre compte, votre visite, votre demande de projet, et pour un dirigeant de société qu'un abonné aurait consulté. Responsable du traitement : 91STUDIO, architectes, Baie-Mahault, Guadeloupe. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.

Dernière mise à jour : 12/11/2026.